Au programme du Conseil municipal de Bellevue

La séance aura lieu le 20 avril à 20h30 à la salle du Conseil municipal (François Borgel-Court). L’ordre du jour est le suivant :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 9 mars 2021,
2. Communications du bureau du Conseil municipal,
3. Communications du Conseil administratif,
4. Rapport des commissions,
5. Présentation du rapport des comptes et de la gestion 2020 de la Fondation de la commune de
   Bellevue pour la construction et la gestion de logements (FLB),
6. Présentation des comptes annuels 2020 et leurs annexes dans leur intégralité,
7. Présentation, pour information (art 43 RALAC, lettre f), des comptes 2020 des groupements
   dont la commune est membre :

• Groupement intercommunal Stade Marc Burdet (GISMB),
• Groupement intercommunal pour la crèche (GIC),
• Groupement Intercommunal du Centre Sportif de la Vigne Blanche (GIVB),
• Groupement intercommunal de compostage de la Rive Droite (GICORD),
• Organisation Régionale de Protection Civile de Valavran (ORPC Valavran).

1. Résolutions, motions, questions, propositions individuelles,
   a. Résolution relative à la confirmation du non-intérêt de la Commune de Bellevue pour des
   surfaces d’utilité publique dans les bâtiments en construction à Champ-du-Château en lien avec
   son plan localisé de quartier et le plan directeur communal de Bellevue.
2. Proposition du Conseil administratif,
3. Divers,
4. Naturalisations ordinaires, huis clos,