Conseil municipal de Bellevue le 12 octobre

La séance aura lieu le mardi 12 octobre à 20h30, à la salle du Conseil municipal (François Borgel-Court),
bâtiment Colovracum, parc des Aiglettes 6.

Conseil municipal de Bellevue
Conseil municipal de Bellevue.

L’ordre du jour de cette séance ordinaire est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 29 juin 2021,
  2. Communications du bureau du Conseil municipal,
  3. Communications du Conseil administratif,
  4. Rapport des commissions et des groupements intercommunaux,
  5. Présentation du projet de budget 2022,
  6. Délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’engagement complémentaire d’un
    montant de F 50’000.- (TTC) destiné à l’agrandissement de l’éco-point pour
    l’implantation de deux bennes au chemin de la Roselière,
  7. Délibération relative à l’ouverture d’un crédit budgétaire supplémentaire 2021 d’un
    montant de F 25’000.- (TTC) destiné à l’aménagement d’une benne enterrée pour
    ordures ménagères au bord de la route de Lausanne, au niveau du n°290,
  8. Délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’engagement d’un montant de
    F 500’000.- (TTC) destiné aux aménagements de surface du chemin Aux-Folies,
  9. Délibération relative à la modification des statuts du Groupement Intercommunal de
    Compostage de la Rive-Droite (GICORD),
  10. Délibération relative à la constitution de servitudes de collecteurs à charge de la
    commune sur la parcelle n°2224, sise chemin des Chênaie n°11, au profit de la
    parcelle n°4188, sise chemin de la Chênaie n°9a et 9b,
  11. Résolutions, motions, questions, propositions individuelles,
    a. Résolution « Faisons respecter le règlement de la déchetterie (ESREC) de Bellevue » ;
    b. Résolution « Code de bonne conduite et d’éthique des élus de la commune de
    Bellevue ».
  12. Nomination des président-e-s et vice-président-e-s des locaux de vote pour l’année
    2022, ainsi que leurs remplaçant-e-s,
  13. Proposition du Conseil administratif,
  14. Divers,
  15. Naturalisations ordinaires, huis clos,

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