Conseil municipal de Bellevue le 12 octobre
La séance aura lieu le mardi 12 octobre à 20h30, à la salle du Conseil municipal (François Borgel-Court),
bâtiment Colovracum, parc des Aiglettes 6.
L’ordre du jour de cette séance ordinaire est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 29 juin 2021,
- Communications du bureau du Conseil municipal,
- Communications du Conseil administratif,
- Rapport des commissions et des groupements intercommunaux,
- Présentation du projet de budget 2022,
- Délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’engagement complémentaire d’un
montant de F 50’000.- (TTC) destiné à l’agrandissement de l’éco-point pour
l’implantation de deux bennes au chemin de la Roselière, - Délibération relative à l’ouverture d’un crédit budgétaire supplémentaire 2021 d’un
montant de F 25’000.- (TTC) destiné à l’aménagement d’une benne enterrée pour
ordures ménagères au bord de la route de Lausanne, au niveau du n°290, - Délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’engagement d’un montant de
F 500’000.- (TTC) destiné aux aménagements de surface du chemin Aux-Folies, - Délibération relative à la modification des statuts du Groupement Intercommunal de
Compostage de la Rive-Droite (GICORD), - Délibération relative à la constitution de servitudes de collecteurs à charge de la
commune sur la parcelle n°2224, sise chemin des Chênaie n°11, au profit de la
parcelle n°4188, sise chemin de la Chênaie n°9a et 9b, - Résolutions, motions, questions, propositions individuelles,
a. Résolution « Faisons respecter le règlement de la déchetterie (ESREC) de Bellevue » ;
b. Résolution « Code de bonne conduite et d’éthique des élus de la commune de
Bellevue ». - Nomination des président-e-s et vice-président-e-s des locaux de vote pour l’année
2022, ainsi que leurs remplaçant-e-s, - Proposition du Conseil administratif,
- Divers,
- Naturalisations ordinaires, huis clos,
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