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Le conseil municipal se tiendra le 15 novembre à 20h à la salle communale des Délices. Il sera également diffusé en streaming.

Conseil municipal du Grand-Saconnex
Conseil municipal du Grand-Saconnex

1.Approbation du procès-verbal de la séance du 11 octobre 2021

Communications du bureau du Conseil municipal

Communications du Conseil administratif
3.1 Communications
3.2 Réponses aux suspens du Conseil municipal

Rapports des Commissions et des délégués
4.1 Rapport de la commission Aménagement du territoire, mobilité sur les séances du 5 octobre et du 3
novembre 2021
4.2 Rapport de la commission des finances sur le budget 2022
4.3 Rapport des délégués à l’Assemblée générale de l’Association du jumelage Gd-Saconnex – Carantec

Projets de délibérations
5.1 Constitution d’emprises définitives et d’emprises provisoires pour la réalisation du tram NationsGrand-Saconnex sur des parcelles du domaine privé communal et du domaine public communal
5.2 Proposition du Conseil administratif relative au budget de fonctionnement annuel 2022, au taux des
centimes additionnels ainsi qu’à l’autorisation d’emprunter
5.3 Ouverture d’un crédit de CHF 664’100.- destiné au versement de la contribution annuelle 2022 au
FIDU pour le versement de subventions d’investissement aux communes genevoises
5.4 Proposition du Conseil administratif relative à la fixation du montant minimum de la Taxe
professionnelle communale pour l’année 2022
5.5 Proposition du Conseil administratif relative au dégrèvement de la taxe professionnelle communale
pour l’année 2022
5.6 Proposition du Conseil administratif relative aux indemnités allouées en 2022 aux Conseillers
administratifs et Conseillers municipaux

6. Propositions du Conseil administratif.

7. Route des Nations et grands travaux.

Motions
8.1 Motion « Un forum citoyen au Grand-Saconnex ? »

Résolutions
9.1 Résolution du PS sur la protection des droits humains des personnes d’ascendance africaine

Questions des Conseillers municipaux

Propositions des Conseillers municipaux
11.1 Calendrier du 1er semestre 2022
11.2 Nomination des délégués du Conseil municipal au GICORD
11.3 Autres propositions

Communications et divers
12.1 Agenda
12.2 Autres communications / Remarques

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