lundi, mai 27, 2024

Au menu du Conseil municipal de Versoix

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal, qui aura lieu le lundi 15 mai 2023 à 20h00.

  1. Exhortation et introduction
  2. Prestation de serment de M. Cédric Tonoli, nouveau membre du Conseil municipal
  3. Approbation de l’ordre du jour
  4. Approbation du procès-verbal de la séance du 3 avril 2023
  5. Communications du Bureau du Conseil municipal
  6. Délibérations
    a. D30 – Comptes 2022 de la Fondation intercommunale de Pré-Bois
    b. D 31 – Comptes 2022 de la Fondation communale de Versoix pour la petite
    enfance
    c. D32 – Comptes 2022 de la Fondation de Bon-Séjour de la Ville de Versoix
    d. D29 – Comptes 2022 de la Ville de Versoix
    e. D27 – Bief de Pont-Céard – Délégation du Conseil municipal vers le Conseil
    administratif en vue d’une cession terrain domaine public au profit du domaine
    privé
    f. D28 – Crédit de CHF 80’000.- destiné au financement du renouvellement des
    uniformes de la Musique municipale de Versoix
  7. Motions
    a. M15 « Pour le soutien de la pratique du jardinage urbain »
    2/2
  8. Résolutions
    a. R7 « Projet de résolution demandant le renouvellement des concessions
    accordées à l’Usine Electrique Jean Estier SA et à M. Nicolas Baumgartner pour
    l’exploitation de deux centrales hydroélectriques sur la Versoix »
  9. Questions
  10. Pétitions
  11. Communications du Conseil administratif
  12. Communications des membres du Conseil municipal
  13. Divers