Au menu du Conseil municipal de Bellevue

La séance aura lieu le mardi 8 mars à 20h30, à la salle du Conseil municipal (François Borgel-Court), bâtiment Colovracum, parc des Aiglettes 6.


L’ordre du jour de cette séance ordinaire est le suivant :

  1. Assermentation d’une nouvelle membre du Conseil municipal,
  2. Mise à jour du tableau des commissions,
  3. Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 7 décembre 2021,
  4. Communications du bureau du Conseil municipal,
  5. Communications du Conseil administratif,
  6. Rapport des commissions,
  7. Résolution relative à l’échange domanial des routes de Collex, de Colovrex et de Vireloup entre
    l’Etat et la Commune de Bellevue comprenant le changement de limites des frontières
    communales et l’acceptation du principe de l’implantation et de l’exploitation d’une zone de
    stockage de matériaux non-pollués d’excavation (type A) sur le territoire communal sous
    conditions,
  8. Délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’engagement d’un montant de F 220’000.- (TTC)
    destiné à l’aménagement de la prairie Aux-Folies, parcelle dp 4204 (anciennement 2697), en
    parc à jeux et de délassement,
  9. Délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’engagement d’un montant de F 300’000.- (TTC)
    destiné à la rénovation des collecteurs privés-publics EP / EU de la route de Lausanne (RC 8),
  10. Délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’engagement d’un montant de F 650’000.- (TTC)
    destiné à la renaturation du Nant des Limites – tronçon Orée-Chênaie,
  11. Délibération relative à l’ouverture d’une subvention d’investissement d’un montant de
    F 250’000.- (TTC) destinée à la rénovation et à l’élargissement du débarcadère du Port Saladin,
  12. Résolutions, motions, questions, propositions individuelles,
  13. Proposition du Conseil administratif,
  14. Divers,
  15. Naturalisations ordinaires, huis clos.
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