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La séance aura lieu le mardi 7 décembre 2021, à 20h30, à la salle du Conseil municipal (François Borgel-Court), bâtiment Colovracum, parc des Aiglettes 6.

Conseil municipal de Bellevue

L’ordre du jour de cette séance ordinaire est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 9 novembre 2021,
  2. Communications du bureau du Conseil municipal,
  3. Communications du Conseil administratif,
  4. Rapport des commissions,
  5. Délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’étude d’un montant de F 30’000.- (TTC) destiné
    au réaménagement de la salle des Maîtres du bâtiment scolaires des Mollies, sans escaliers
    supplémentaires,
  6. Délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’engagement complémentaire d’un montant de
    F 700’000.- (TTC) destiné aux travaux complémentaires liés à la requalification de la route de
    Lausanne,
  7. Délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’engagement d’un montant de F 90’000.- (TTC)
    destiné à l’implantation de trois bennes enterrées au chemin des Grands-Bonnets,
  8. Délibération relative à l’adoption d’une nouvelle échelle des traitements du personnel
    communal, entrant en vigueur le 1er janvier 2022,
  9. Résolutions, motions, questions, propositions individuelles,
    a. Résolution « Pour une modération du trafic de transit sur les routes communales »
  10. Nomination d’un-e membre du Conseil intercommunal du groupement intercommunal du centre
    sportif de la vigne blanche (GIVB),
  11. Proposition du Conseil administratif,
  12. Divers,
  13. Naturalisations ordinaires, huis clos.
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